Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Clerval
/
CLERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLERVAL
Fromagerie de Clerval, SAS au capital de 4 320 000 Euros

Numéro de dépôt :
93495299
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2023

Présentation de la marque CLERVAL

Déposée le 6 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Clerval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Clerval domicilié(e) Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de Clerval domicilié(e) Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France.

La marque CLERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLERVAL est expirée depuis le 6 décembre 2023.

Fromagerie de Clerval a également déposé les autres marques suivantes : VALJURA , CLERVAL , La Tome du Lomont , LE MONTAGNON , LE BON DORMOIS , COURCHAPON , LE BON DORMOIS , LE LOMONT , CLERVAL , PETIT DORMOIS


Fromagerie de Clerval, SAS au capital de 4 320 000 Euros - Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France - SIREN 712820620


Fromagerie de Clerval - Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252141 - Publication au BOPI 2003-11-07

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269543 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543228 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

- Produits laitiers, fromages